jazz, blues, swing, bossa nova, biguine, caribéen, afro, funk, electro sax, guinguette etc
LES MENTIONS LÉGALES POUVANT ÊTRE MODIFIÉES A TOUT MOMENT ET SANS PRÉAVIS NOUS VOUS ENGAGEONS A LES CONSULTER RÉGULIÈREMENT.
1. IDENTIFICATION DU SITE
Éditeur du Site
Orchestre Les Pointures
113 rue des Pins Francs
33200 Bordeaux
Directeur de la publication
& Responsable de la Rédaction
& Conception et Réalisation
& Hébergement
Thibaut Seguin
2. INFORMATIONS NOMINATIVES
Les informations nominatives collectées sur le Site sont destinées à l'orchestre LES POINTURES et font l’objet d’un traitement destiné exclusivement à usage interne, ne sont ni vendues, ni cédées. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 et au règlement général sur la protection des données l’objet d’un traitement destiné exclusivement à usage interne.
La durée de conservation est de 3 ans:
· vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.
· Pour cela, il suffit d'en faire la demande
soit par mail à : tiboite@free.fr
soit par téléphone :06 86 13 28 88
soit par courrier auprès de l'administrateur du Site à l'adresse suivante :
Thibaut Seguin
113 rue des Pins Francs
33200 Bordeaux
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce site appartient et est exploité par Thibaut Seguin. Tous les éléments composant le Site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site https://les-pointures.com (ci-après "le Site"), sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur, , et appartiennent à Thibaut Seguin ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction sur support papier est autorisée sous réserve de respecter l'intégralité des documents reproduits (pas de modification ni d'altération).
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉS
Thibaut Seguin ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le Site. Thibaut Seguin met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour.
Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.
Thibaut Seguin ne peut être tenue responsable :
· des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site,
· des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris l'accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique et/ou de la présence de virus sur le site.
5. DISPONIBILITÉ DU SITE
Vous êtes informé que le Site de LES POINTURES est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, la Thibaut Seguin pourra interrompre l'accès au site.
Le site https://les-pointures.com est optimisé pour la version du navigateur Firefox 119.0.1
6. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE
Le Site et son contenu sont soumis au droit français.